Objet

Les présentes conditions générales de vente, détaillées ci-dessous (ci-après les « Conditions Générales »), régissent, à l'exclusion de toutes autres conditions, les relations contractuelles entre tout acheteur non-professionnel du site WWW.BANGLABEGUM.COM (ci-après l'« Acheteur » ou « vous ») et le vendeur, Bangla Begum SASU, société au capital social de 9 116,31 euros, dont le siège social est situé au 105 rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris, immatriculée sous le numéro 848 647 723 au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR89848647723 (ci-après « Bangla Begum »).

Les présentes Conditions Générales sont les seules applicables et remplacent toute autre condition, sauf dérogation exceptionnelle, préalable, expresse et écrite. Bangla Begum peut être amenée à modifier certaines dispositions de ses Conditions Générales sans préavis ; celles-ci doivent donc être relues avant toute commande passée sur le site WWW.BANGLABEGUM.COM (ci-après le « Site »).

Les Conditions Générales sont accessibles à tout moment sur le Site et prévalent, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Ces modifications s'appliquent dès leur mise en ligne et ne concernent pas les contrats déjà conclus. Chaque achat effectué sur le Site est régi par les Conditions Générales applicables à la date de la commande. L'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet, avant de finaliser une commande en ligne. En cochant cette case, vous vous engagez à respecter les présentes Conditions Générales ainsi que les conditions d'utilisation qui y sont énoncées.

Commande

L'Acheteur peut commander en ligne.

Le processus de commande se déroule en trois (3) étapes. Une fois votre produit choisi (y compris sa taille) et votre commande soumise, vous devez :

• accepter les Conditions Générales en cochant la case prévue à cet effet sur la page de récapitulatif de votre commande (intitulée « Récapitulatif de la commande ») ;
• choisir votre moyen de paiement préféré ;
• une fois votre moyen de paiement choisi, procéder au règlement de votre commande, ce qui conclut le contrat de vente vous liant à Bangla Begum.

Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits proposés à la vente. Toute contestation à cet égard devra s'inscrire dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties mentionnées ci-dessous.

Dans certains cas, notamment en cas de défaut de paiement, d'erreur dans l'adresse fournie ou de tout autre problème concernant le compte de l'Acheteur, Bangla Begum se réserve le droit de bloquer la commande de l'Acheteur jusqu'à résolution du problème.

Si un produit commandé n'est pas disponible, l'Acheteur en sera informé par e-mail.

La commande sera alors annulée et, le cas échéant, remboursée. Le reste de la commande demeure ferme et définitif.

Pour toute question relative au suivi de sa commande, l'Acheteur peut se référer au numéro de suivi reçu dans l'e-mail de confirmation de commande, ou envoyer un e-mail à hello@banglabegum.com.

Informations produit

Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux présentés sur le Site et identifiés comme vendus et expédiés par Bangla Begum. Ils sont disponibles dans la limite des stocks disponibles.

Les produits Bangla Begum sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Néanmoins, Bangla Begum ne saurait être tenue responsable si ces descriptions comportent des erreurs ou des omissions.

Les photographies des produits n'ont pas de valeur contractuelle.

Prix

Bangla Begum se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer le prix indiqué au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont indiqués en euros et dans d'autres devises. Ils tiennent compte de la TVA applicable à la date de la commande, et toute variation du taux de TVA applicable sera automatiquement répercutée sur le prix du produit dans la boutique en ligne. Le prix doit être payé intégralement au moment de la commande. Les sommes versées ne peuvent en aucun cas être considérées comme des arrhes ou un acompte.

Paiement et signature électronique

Le prix est payable intégralement, le jour où la commande est passée par l'Acheteur.

Les moyens de paiement suivants sont acceptés par Bangla Begum :

• paiement par carte bancaire (CB, Visa ou Mastercard) ;
• paiement par Apple Pay ;
• paiement par PayPal ;

Bangla Begum se réserve le droit de suspendre le traitement ou la livraison de toute commande si un paiement par carte bancaire est refusé par les organismes officiellement accrédités, ou en cas de défaut de paiement. En particulier, Bangla Begum se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande passée par un Acheteur n'ayant pas réglé, en tout ou partie, une commande précédente, ou avec lequel un litige relatif à un paiement serait en cours.

La communication en ligne du numéro de carte bancaire de l'Acheteur et la validation finale de la commande valent preuve du consentement de l'Acheteur, conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000, et constituent :

• l'engagement de payer les sommes dues au titre du bon de commande ;
• la signature et l'acceptation expresse de toutes les opérations effectuées ;
• en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, l'Acheteur est invité, dès qu'il en a connaissance, à envoyer un e-mail à hello@banglabegum.com.

Le serveur d'autorisation bancaire est sécurisé par un chiffrement S.S.L (Secure Socket Layer) afin d'assurer une protection optimale des données relatives aux moyens de paiement.

Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Bangla Begum dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties. Les bons de commande et les factures sont archivés sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Production sur commande

Certains produits présentés et vendus sur le site Bangla Begum sont fabriqués sur commande. Le délai de livraison mentionné dans la description du produit est donné à titre indicatif et ne constitue pas un délai contractuel. En acceptant les présentes conditions d'utilisation, l'Acheteur reconnaît avoir connaissance du processus de production spécifique à Bangla Begum.

Modalités de livraison

Toutes nos commandes expédiées au sein de l'Union européenne (Allemagne, Lettonie, Autriche, Lituanie, Belgique, Luxembourg, Bulgarie, Malte, Chypre, Pays-Bas, Danemark, Pologne, Espagne, Portugal, Estonie, République tchèque, Finlande, Roumanie, France, Royaume-Uni, Grèce, Slovaquie, Hongrie, Slovénie, Irlande, Suède, Italie) incluent la TVA au taux applicable sur le territoire français.

Bangla Begum est également responsable du paiement de toutes les taxes dues à la réception du colis, conformément aux lois applicables dans le pays de destination.

La livraison n'intervient qu'après confirmation du paiement par la banque de Bangla Begum.

Votre commande sera livrée à l'adresse indiquée lors de la commande, par Colissimo, Mondial Relay, Chronopost, DHL, UPS ou FedEx, selon la région.

Tout colis retourné à Bangla Begum en raison d'une adresse de livraison incorrecte ou incomplète, ou parce qu'il n'a pas été retiré à temps, sera réexpédié aux frais de l'Acheteur.

Une signature pourra parfois être demandée à la livraison. En cas d'absence, un avis de passage sera déposé dans votre boîte aux lettres, vous permettant de récupérer votre colis auprès du transporteur. Les colis seront conservés pendant sept (7) jours calendaires.

Si un colis n'est pas reçu dans le délai indiqué, une enquête est menée auprès du transporteur.

Si la commande n'est pas reçue dans le délai précité, pour toute raison autre qu'un cas de force majeure, la vente pourra être annulée à la demande écrite de l'Acheteur, conformément aux articles L138-2 et L138-3 du Code de la consommation. Toutes les sommes versées lui seront alors remboursées au plus tard quatorze (14) jours suivant la date de résiliation du contrat, sous réserve de toute indemnisation ou déduction.

Retours pour non-conformité

Dès réception de sa commande, l'Acheteur doit vérifier la conformité du produit reçu au regard de cette commande. Toute anomalie affectant la livraison (à savoir : produit manquant ou endommagé, colis endommagé) doit impérativement être signalée au préalable sur le bordereau de livraison, sous forme de réserves manuscrites et signées adressées au transporteur.

Par la suite, toute anomalie doit être signalée dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la réception du produit, auprès du service client de Bangla Begum :

• par courrier postal ordinaire à l'adresse suivante : Bangla Begum, 105 rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris, France
• par e-mail à hello@banglabegum.com

En cas d'erreur de livraison, l'Acheteur doit adresser à Bangla Begum toute réclamation relative à une erreur et/ou à la non-conformité de la nature ou de la qualité du produit par rapport aux indications figurant sur le bon de commande, dans un délai de trois jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée.

La réclamation peut être adressée par l'Acheteur par e-mail, à hello@banglabegum.com.

Toute réclamation non conforme aux règles définies ci-dessus et formulée en dehors des délais impartis ne pourra être prise en compte et libérera Bangla Begum de toute responsabilité à l'égard de l'Acheteur.

En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit destiné à être échangé ou remboursé doit être retourné à Bangla Begum complet et dans son emballage d'origine, avec ses cartes, étiquettes et cadeaux d'origine, à l'adresse suivante : Bangla Begum, 105 rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris, France.

Les frais de retour sont pris en charge par Bangla Begum. Une étiquette d'expédition sera fournie sur la base des informations d'enlèvement indiquées par l'Acheteur. En cas de retours anormaux ou déraisonnables, Bangla Begum se réserve le droit de refuser d'honorer toute commande future.

Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales applicables, l'Acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception pour exercer son droit de rétractation du contrat conclu avec Bangla Begum, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, sous réserve que le(s) produit(s) soi(en)t retourné(s) dans son (leur) état d'origine, avec ses cartes, étiquettes et cadeaux d'accompagnement, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la communication de la décision de rétractation.

Tout produit endommagé ou incomplet ne sera pas accepté.

Le(s) produit(s) doit(vent) être retourné(s) dans son (leur) emballage d'origine, intérieur et extérieur, avec ses cartes, étiquettes et cadeaux d'accompagnement, à l'adresse suivante : Bangla Begum, 105 rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris, France.

Le droit de rétractation peut être exercé en contactant le service client : hello@banglabegum.com.

Le droit de rétractation ne s'applique pas dans les cas suivants :

• le produit a été fabriqué sur commande ;
• le produit a été acheté pendant la braderie annuelle de Bangla Begum ;
• l'Acheteur commande un produit qu'il a préalablement retourné et pour lequel il a été remboursé ;
• le produit a été gravé à la demande de l'Acheteur ;

Les frais de retour du colis sont à la charge de Bangla Begum. Après validation interne de la demande de retour, vous recevrez par e-mail une étiquette de retour prépayée à apposer sur le colis. Si les conditions mentionnées ci-dessus sont remplies, Bangla Begum remboursera à l'Acheteur le montant de sa commande (hors frais de livraison) à la date de réception du produit par Bangla Begum.

Échanges et retours

L'Acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception de la commande initiale pour demander un échange, en nous écrivant par e-mail à hello@banglabegum.com.

L'Acheteur doit retourner le(s) produit(s) à échanger, dans son (leur) état d'origine, dans un délai de sept (7) jours à compter de la demande d'échange effectuée via le Site.

Le(s) produit(s) doit(vent) être retourné(s) dans son (leur) emballage d'origine, intérieur et extérieur, avec ses cartes, étiquettes et cadeaux d'accompagnement, à l'adresse suivante : Bangla Begum, 105 rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris, France.

Les frais de retour du colis sont à la charge du client. Après validation interne de la demande de retour, le client recevra par e-mail une étiquette de retour prépayée à apposer sur le colis.

Si les conditions mentionnées ci-dessus sont remplies, Bangla Begum enregistrera une nouvelle commande pour le(s) produit(s) à échanger et l'(les) expédiera à l'adresse de livraison figurant sur la commande initiale, sous réserve de disponibilité des stocks.

Les frais d'expédition sont à la charge du client. Les frais d'expédition sont à la charge de Bangla Begum lorsque le produit est endommagé ou non conforme.

Si le(s) produit(s) n'est(ne sont) plus disponible(s), ou si l'Acheteur le demande à la place, Bangla Begum remboursera à l'Acheteur le montant de la commande initiale, frais de livraison inclus, dans un délai de 7 (sept) jours après réception du (des) produit(s) retourné(s).

Si les conditions mentionnées ci-dessus ne sont pas remplies, et notamment si le(s) produit(s) n'est(ne sont) pas en état d'être revendu(s), Bangla Begum n'effectuera pas le remboursement et le(s) produit(s) concerné(s) sera(seront) retourné(s) à l'Acheteur à l'adresse de livraison figurant sur votre commande initiale.

Si, après l'échange, l'Acheteur n'est toujours pas satisfait du (des) produit(s) échangé(s), Bangla Begum lui remboursera le montant de la commande initiale, le jour de la réception du (des) produit(s) retourné(s), sous réserve que le(s) produit(s) soi(en)t en état d'être revendu(s).

Les produits ne peuvent être retournés et remboursés qu'une seule fois. Si, après un remboursement, l'Acheteur recommande le(s) même(s) produit(s), celui(ceux)-ci ne pourra(pourront) pas être remboursé(s).

Garantie

Les produits vendus bénéficient d'une garantie commerciale destinée à garantir leur conformité et à assurer le remboursement du prix d'achat, le remplacement ou la réparation du produit.

Elle ne couvre pas les défauts occasionnels causés par l'usure quotidienne ou une utilisation incorrecte, ni ceux résultant d'une cause indépendante des qualités intrinsèques du produit.

La politique de réparation de Bangla Begum obéit aux règles suivantes :

• les échanges, ajustements de taille et retours de la bague Boob, de la bague Marcellus et de la bague Magique ne sont possibles que si les bagues sont retournées avec leur sceau encore attaché ;
• les produits non conformes ou défectueux sont échangés, remboursés ou réparés gratuitement dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la livraison ;
• les produits altérés par l'usure quotidienne peuvent être réparés moyennant des frais, sur demande, dans un délai d'un an à compter de la livraison, si la demande est validée en interne ;
• les produits achetés lors de la braderie annuelle de Bangla Begum ne sont pas couverts par la garantie et ne peuvent pas faire l'objet de réparations ;

Les dispositions précitées ne sont pas exclusives de l'application de la garantie légale de conformité prévue à l'article L. 211-4 du Code de la consommation, ni de la garantie relative aux défauts de la chose vendue prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

Après qu'une demande a été adressée par e-mail à Bangla Begum et que Bangla Begum y a répondu, sauf autorisation expresse contraire, l'Acheteur doit agir dans un délai de 7 (sept) jours. Toute demande à laquelle Bangla Begum a répondu et qui reste sans réponse ou sans suite de la part de l'Acheteur sera considérée comme résolue.

Transfert de propriété

Le transfert de propriété du produit à l'Acheteur intervient après paiement intégral du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison du produit.

Conformément aux dispositions de l'article L138-4 du Code de la consommation, le transfert des risques de perte et d'endommagement des produits n'intervient qu'au moment où l'Acheteur en prend physiquement possession.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Bangla Begum (illustrations, textes, formulations, marques, images et vidéos) est la propriété de Bangla Begum. Toute reproduction de tout ou partie de ce contenu, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, requiert l'autorisation préalable et expresse de Bangla Begum. Bangla Begum n'est pas habilitée à vous autoriser à copier, afficher ou diffuser un contenu dont vous ne détenez pas les droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation d'un tel contenu en violation des droits détenus par des tiers constitue un délit de contrefaçon, passible de sanctions sévères en vertu du Code de la propriété intellectuelle. En aucun cas Bangla Begum ne pourra être tenue responsable de la violation, par un utilisateur, des droits détenus par des tiers, lorsque cette violation résulte de l'activité de cet utilisateur sur le Site.

Force majeure

Toute circonstance échappant au contrôle des parties, faisant obstacle à l'exécution, dans des conditions normales, de leurs obligations, est considérée comme une cause d'exonération des obligations et entraîne leur suspension.

La partie invoquant la circonstance précitée doit en avertir immédiatement l'autre partie, ainsi que de sa cessation.

Sont considérés comme cas de force majeure tous les éléments ou circonstances inévitables, non imputables aux parties et échappant à leur contrôle, imprévisibles, inéluctables, et que les parties ne peuvent empêcher malgré tous les efforts raisonnables déployés. Outre les cas généralement reconnus par la jurisprudence des tribunaux français, sont expressément considérés comme des cas de force majeure ou des cas fortuits : le blocage des moyens de transport ou d'approvisionnement, les tremblements de terre, les incendies, les tempêtes, les inondations, la foudre, la panne des réseaux de télécommunication ou les difficultés propres aux réseaux de télécommunication extérieures aux clients.

Les parties se rapprocheront pour évaluer l'impact de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles le contrat continuera d'être exécuté. Si l'événement de force majeure se poursuit pendant plus de trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

Non-validation partielle

Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont jugées invalides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement, ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres dispositions demeureront effectives et contraignantes.

Non-renonciation

Le fait que l'une des parties ne se prévale pas d'un manquement de l'autre partie à l'une quelconque des obligations prévues par les présentes conditions ne saurait être interprété comme une renonciation à l'obligation en question pour l'avenir.

Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français, à l'exclusion des dispositions de la Convention de Vienne. Il en va de même des règles de fond et de procédure. En cas de litige ou de réclamation, l'Acheteur doit contacter en priorité Bangla Begum, afin de rechercher une solution amiable. À défaut, l'Acheteur peut saisir la juridiction de son choix.

Mentions légales

Éditeur : Bangla Begum, SASU au capital de 9 116,31 €, dont le siège social est situé au 105 rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris, SIREN 848647723.

Contact : hello@banglabegum.com

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